Règles de vie commune - Ville de Blénod-lès-PAM

À Blénod, il existe plusieurs règles de vie commune que tout un chacun se doit de respecter. Ces règles sont essentielles pour assurer le bon fonctionnement et l'harmonie au sein de notre commune. En respectant ces règles, nous contribuons tous à créer un environnement agréable et propice à l'épanouissement de chacun. Nous vous invitons à les consulter régulièrement pour vous familiariser avec les valeurs et engagements communs de la ville.

Chiens de compagnie : utilisez les canisacs et tenez-les en laisse

Par ailleurs, un chien sera considéré comme divagant s'il n'est plus sous la surveillance de son maître, hors de portée de sa voix ou d'un instrument permettant de le rappeler. Il l'est également dès qu'il s'éloigne à plus de 100 mètres de son propriétaire ou s'il est livré à son seul instinct.
Les personnes qui le croisent peuvent alerter les services de police qui, par le biais de la fourrière animale, interviendra pour sa capture et dressera un procès-verbal d'un montant minimum de 35 €.

La loi est différente pour les chiens dangereux qui, eux, doivent être tenus en laisse et muselés.

Bien vivre avec un chien ou un chat

Barbecues : n'en abusez pas

Un barbecue à bois enflammé, capturé par David de Jong

Fumées incommodantes, odeurs tenaces, dangers d'incendie... La belle saison invite à la cuisine au barbecue, mais cela génère parfois des désagréments pouvant aboutir à des conflits de voisinage.
Que l'on habite une maison ou un appartement, il n'existe pas de restriction concernant l'utilisation d'un barbecue qui, si elle est occasionnelle, n'est pas considérée comme un trouble du voisinage.
Cependant elle est réglementée, il ne faut donc pas en abuser.

Consulter la réglementation

Eaux usées : ne les déversez pas sur l'espace public

Les eaux usées désignent à la fois les eaux vannes (l'eau provenant des WC) et les eaux grises (l'eau provenant du lavabo, de la cuisine, du lave-linge...).
Toute projection de ces eaux, en l'état, est interdite sur la voie publique et dans la nature car elles sont nocives pour l'environnement. Elles doivent donc, au préalable, être traitées pour prévenir les risques de pollution.

Le syndicat d'assainissement de l'agglomération de Pont-à-Mousson est Cycle d'eau
Tél : 03 83 82 14 93
Email : cycledeau@orange.fr

Assainissement des eaux usées domestiques

Déchets : ne les brûlez pas

Un feu de camp, capturé par Benjamin DeYoung

Le brûlage des déchets à l'air libre étant interdit, vous pouvez utiliser l'une des déchetteries la Communauté de communes du bassin de Pont-à-Mousson.

En cas d'infraction, le montant de la contravention prévue par le règlement sanitaire départemental peut atteindre 450 €.

Il est également interdit d'effectuer des dépôts de quelque nature que ce soit, sur tout ou partie de la voie publique, d'y pousser ou projeter les ordures ou résidus de toutes natures.

Consulter le règlement sanitaire

Trottoirs : entretenez et déblayez-les

Les riverains ont l'obligation de déneiger et déblayer devant leur habitation. Cette obligation s'impose au locataire ou propriétaire d'une maison individuelle ou au syndic de copropriété agissant au nom du syndicat des copropriétaires d'un immeuble en copropriété.

Consulter l'arrêté du maire

Plantations : respectez la distance

Un arbre devant une maison moderne, capturé par Mak

Vous pouvez faire pousser des arbres et plantations librement dans votre terrain. Toutefois, certaines règles de distance sont à respecter à proximité de la propriété de votre voisin.
L'entretien des plantations mitoyennes ou situées en limite de propriété ainsi que la cueillette des fruits de vos plantations répondent également à une réglementation précise.

Distance minimum à respecter en limite de propriété selon la hauteur de la plantation

Inférieure ou égale à 2 mètres = 0,5 m
Supérieure à 2 m = 2 m