À Blénod-lès-Pont-à-Mousson, il existe plusieurs règles de vie commune que tout un chacun se doit de respecter. Ces règles sont essentielles pour assurer le bon fonctionnement et l'harmonie au sein de notre commune. En respectant ces règles, nous contribuons tous à créer un environnement agréable et propice à l'épanouissement de chacun. Nous vous invitons à les consulter régulièrement pour vous familiariser avec les valeurs et engagements communs de la ville.
Un chien, c’est un compagnon qui vous suit tout au long de sa vie. On dit souvent de lui qu'il est le meilleur ami de l’Homme et aussi le plus fidèle. Que ce soit dans la rue, dans votre maison, ou encore chez vos amis, vous devez vous soumettre à une règlementation précise.
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Par ailleurs, un chien sera considéré comme divagant s'il n'est plus sous la surveillance de son maître, hors de portée de sa voix ou d'un instrument permettant de le rappeler. Il l'est également dès qu'il s'éloigne à plus de 100 mètres de son propriétaire ou s'il est livré à son seul instinct.
Les personnes qui le croisent peuvent alerter les services de police qui, par le biais de la fourrière animale, interviendra pour sa capture et dressera un procès-verbal d'un montant minimum de 35 €. La loi est différente pour les chiens dangereux qui, eux, doivent être tenus en laisse et muselés. |
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Il est interdit de jeter ou déposer des graines ou nourriture en tous lieux publics pour y attirer les animaux errants, sauvages ou redevenus tels, notamment les chats ou les pigeons selon le règlement sanitaire départemental. Pour la prise en charge d'un animal errant : signalez-le en mairie. |
Afin de limiter la prolifération des chats dits "libres" non-identifiés et non-sociabilisés, l'association "Belledocats" mène, tout au long de l'année, une campagne d'identification et de stérilisation des chats errants au nom de la fondation "30 Millions d'amis" en partenariat avec la (...)
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Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore sont autorisés, par arrêté préfectoral, uniquement :
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Fumées incommodantes, odeurs tenaces, dangers d'incendie... La belle saison invite à la cuisine au barbecue, mais cela génère parfois des désagréments pouvant aboutir à des conflits de voisinage.
Que l'on habite une maison ou un appartement, il n'existe pas de restriction concernant l'utilisation d'un barbecue qui, si elle est occasionnelle, n'est pas considérée comme un trouble du voisinage. Cependant elle est réglementée, il ne faut donc pas en abuser.
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Les eaux usées désignent à la fois les eaux vannes (l'eau provenant des WC) et les eaux grises (l'eau provenant du lavabo, de la cuisine, du lave-linge...). Assainissement des eaux usées domestiques
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Le brûlage des déchets à l'air libre étant interdit, vous pouvez utiliser l'une des déchetteries la Communauté de communes du bassin de Pont-à-Mousson. Consulter le règlement sanitaire
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Les riverains ont l'obligation de déneiger et déblayer devant leur habitation. Cette obligation s'impose au locataire ou propriétaire d'une maison individuelle ou au syndic de copropriété agissant au nom du syndicat des copropriétaires d'un immeuble en copropriété.
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Vous pouvez faire pousser des arbres et plantations librement dans votre terrain. Toutefois, certaines règles de distance sont à respecter à proximité de la propriété de votre voisin. Distance minimum à respecter en limite de propriété selon la hauteur de la plantation
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Pour garantir la qualité des eaux des baignade déclarées par les communes dans la région, l'ARS organise un contrôle sanitaire, qui vient valider la surveillance mise en place par les gestionnaires des équipements. Ce contrôle porte sur l'analyse de la qualité des eaux, et également sur l'hygiène et l'aménagement des sites.
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Télédéclaration sur Télépac
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Arrêté préfectoral portant interdiction permanente des quêtes sur la voie publique en 2020 |
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Arrêté préfectoral n° 87/2020/SIDPC du 27 octobre 2020 portant interdiction de l'utilisation des détecteurs de métaux sur l'ensemble du département de la Meurthe-et-Moselle |
