Réunion du Conseil municipal

Réunion du Conseil municipal
Conseil municipalAssociationsClubsCommerces
Lundi 28 janvier à 19 h 30
de Cabinet du maire : 03 83 80 43 48
En mairie

 

ORDRE DU JOUR

 

APPROBATION DU PROJET DE PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU PRECEDENTE.
 

COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION de la délégation reçue dans le cadre deS articleS L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES

 

  1. PARTICIPATION A L'ORGANISATION DE CAMPAGNES D'IDENTIFICATION ET DE STERILISATION DES CHATS ERRANTS SUR LA COMMUNE

 

 

 

AMENAGEMENT, URBANISME ET ENVIRONNEMENT

 

  2. LOCATION D'EMPLACEMENT POUR DES EQUIPEMENTS DE TELEPHONE MOBILE PAR LA SOCIETE FREE MOBILE

 

 

 

RESSOURCES

 

  3. Modification du tableau des effectifs : créations de postes

 

 

 

SERVICES GENERAUX

 

  4. AUTORISATION A SIGNER UN BAIL COMMERCIAL AVEC LA SASU RACINE - BATIMENT BLENOVISTA

 

 

  5. CESSATION DE L'EXPLOITATION DE LA REGIE AUTONOME BLENOVISTA

 

 

QUESTIONS DIVERSES


 
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