Réunion du Conseil municipal

Réunion du Conseil municipal
Conseil municipalAssociationsClubsCommercesAnimation
Mardi 17 septembre à 19 h 30
de Cabinet du maire
En mairie


ORDRE DU JOUR
 
 
APPROBATION DU PROJET DE PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU PRECEDENTE

COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION de la délégation reçue dans le cadre deS articleS L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales




INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

  1. MISE EN PLACE D'UNE CHARTE POUR LE BON USAGE INFORMATIQUE, DES RESEAUX ET DU TELEPHONE


SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES

  2. ELABORATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE


ACTION ECONOMIQUE

  3. MODIFICATION DES MODALITES D'ENCAISSEMENT DES RECETTES DU MARCHE


ACTION CULTURELLE

  4. FÊTE DU LIVRE 2019


  5. TARIFS DE LA SAISON CULTURELLE 2019-2020


AMENAGEMENT, URBANISME ET ENVIRONNEMENT

  6. AUDIT DES PRATIQUES PHYTOSANITAIRES


  7. MODIFICATION DES COMPETENCES "TRANSPORT" ET "VALORISATION DU PATRIMOINE CULTUREL ET TOURISTIQUE" DE LA CCBPAM


  8. RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE - EXERCICE 2018


  9. RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE - EXERCICE 2018


  10. TRANSFERT DE PROPRIETE - EMPRISE FONCIERE DU COLLEGE VINCENT VAN GOGH


RESSOURCES

  11. JOURNEE D'ABSENCE - MODIFICATION DE LA VALEUR POUR LE LOGICIEL HOROQUARTZ


  12. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE ET D'UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF


  13. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CREATION D'UN POSTE DE CHARGE DE MISSION


  14. TAUX HORAIRE DES VACATIONS - ACCOMPAGNEMENT BUS





QUESTIONS DIVERSES


 

 

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